Webnorme française homologuéepar décision du directeur général d'afnor le 5 novembre 2000 pour prendre effet le 5 décembre 2000. R emplace la norme homologuée nf p 03. C'est chose faite avec une nouvelle version, du 20.
Marchés privés de travaux norme génie civil (pdf). Cette révision intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles et. Elle remplace la dernière version qui datait de décembre 2000.
Elle est en vente sur le site de l’afnor. Champ d’application pour quels marches ? Webnfp 03 001 du 20 oct 2017 domaine d'application domaine d'application • la jurisprudence ne rendait la norme applicable entre les parties aux marchés de travaux.
Il s’agit du cahier des clauses administratives.
